En quoi le contrat d’assurance-vie de la branche 23 constitue-t-il une alternative intéressante à un compte-titres traditionnel ?
Lorsqu’un particulier souhaite investir son épargne, plusieurs options s’offrent à lui. Il peut contacter son banquier ou son gestionnaire privé. Dans ce cas, ses placements sont conservés et gérés sur un compte-titres ouvert à son nom. Cette même personne peut décider de faire fructifier son patrimoine mobilier dans un contrat d’assurance-vie de la branche 23. Contrairement à la branche 21, la branche 23 n’offre aucune garantie de capital ni de rendement.
Comment fonctionne un contrat d’assurance-vie de la branche 23 ?
Dans sa version classique, le contrat fonctionne comme suit : un preneur confie une somme d’argent à une compagnie d’assurance. En contrepartie, la compagnie s’engage à verser un capital au bénéficiaire désigné par le preneur, au moment du décès de la personne qui a été définie par lui comme étant la tête assurée. Ce décès entraine le dénouement du contrat et le paiement du capital au bénéficiaire.
Un accès à une offre de fonds quasi illimitée : l’architecture ouverte
L’univers d’investissement du contrat d’assurance-vie de la branche 23 est aussi vaste que le compte-titres. Le contrat donne accès à une large gamme d’actifs. A l’instar des banques, les compagnies d’assurance se différencient principalement par leurs offres de fonds et leurs frais. Là où certaines compagnies proposent uniquement leurs « fonds maison », d’autres travaillent avec des fonds gérés par des gestionnaires externes. Ces compagnies travaillent alors en « architecture ouverte ». Dans son portefeuille d’assurance-vie, l’investisseur peut donc accéder à un large éventail de fonds. Ceci lui permet de diversifier son risque. De cette manière, il bénéficie également de l’expertise et du style de gestion propre à chaque gestionnaire.
Une fiscalité directe simple et attrayante
L’univers d’investissement étant similaire, l’investisseur est en droit de se demander en quoi investir au travers un contrat d’assurance-vie de la branche 23 est-il plus intéressant qu’un compte-titres ? Outre qu’il constitue un véritable instrument de planification successorale, le principal atout du contrat d’assurance-vie de la branche 23 se situe au niveau de sa fiscalité directe : le contrat permet à l’investisseur de maximiser le rendement de ses placements en diminuant la fiscalité sur son capital.
Contrairement à un compte-titres, le précompte mobilier, la taxe Reynders de 30% sur les fonds obligataires et la taxe sur les opérations de bourse ne sont pas dus. Sous certaines conditions, l’investisseur échappe également à la nouvelle taxe sur les comptes-titres de 0,15%. En contrepartie de cette fiscalité extrêmement attrayante, l’investisseur doit s’acquitter d’une taxe unique à l’entrée de 2% sur les capitaux investis dans le contrat. Une fois cette taxe payée, plus aucun autre impôt n’est dû pendant le contrat et lors de son dénouement.
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